Mentions légales et politiques de confidentialité
La société Lineshopelegance , soucieuce des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients, à mis en place une politique reprenant l'ensemble de ses traitements, des finalité poursuivies par ses derniers ainsi que des moyens d'actions à la dispositions des individus afin qu'ils puissent au mieux exercer leur droits .
Pour toutes informations complémentaire sur la protections des données presonnelles,nous vous invitons à consulter le site : htppps://www.cnil.fr
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Article 1 - Mentions légales
1.1 Site(ci-aprés le site):
Lineshopelegance
1.2 Éditeur (ci-après l'éditeur )
Lineshopelegance SASU au capital de 500€
dont le siége social situé : 58 Rue de Monceau 75008 Paris représentée
par Oline Leconte, en sa qualité de Gérante
immatriculée au RCS de Paris 932822331
Numéro de téléphone : +33 7 67 84 85 12
Adresse mail : Info@lineshopelegance.com
1.3 Hébergeur (ci-aprés l'hébergeur)
Lineshopelegance est héberger par Shopify, dont le siége social est situé 74 Rue de Rome 75008 Paris
Article 2 - Accès au site
L'accès au site et son utiisation sont réserves à un usage strictement personnel . Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour tooute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollcités .
Article 3 - Contenue du site
Touts les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intelectuelle ;
Ils sont la la propriété pleine et entière de l'éditeur ou de ses partenaires . Toutes reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelques forme que ce soit de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'écditeur, sont strictement interdites . Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connassance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation des dites utilisations et renoncitions aux poursuites .
Article 4 - Gestion du site
Pour la boone gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :
-suspendre, interompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines partie du site, à une catégorie déterminée d'internautes:
-supprimer toute information pouvant en pertuber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationale ou internationales :
-suspendre le site de procéder à des mises à jour .
Article 5 - Resposabilités
La résponsabilité de l'éditeur peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités ;
Le matériel de connexion au site que vous utilisez et sous votre entière responsabilité ; Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par internet . Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez .
L'éditeur ne pourra être tenu résposable en cas de poursuite judiciaires à votre encontre:
-du fait de l'usage du site ou de tout service accesible via internet
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Si l'éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l'indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure .
Article 6 - Liens hypertextes
La mise en place par les utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site
Toute information accesible via un lien vers d'autres sites n'est pas publiée par l'éditeur . L'éditeur ne dispose d'aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien .
Article 7 - Collecte et protection des données
Vos données sont collectées par la sociéré Lineshopelegance
Une donnée à caractére personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiéé ou identifiée ou identifiable (personne concernée ) est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d'identification ou à un plusieurs éléments spécifiques, propres à so, identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale .
Les informations personneles peuvent être recueillies sur le site sont pricipalement utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitements de vos commandes ?
Les données personnelles collectées sont les suivantes /
-nom et prénom
-adresse
-numéro de téléphone
-données financiéres: dans le cadre du paeiment des produits et prestations proposés sur la plateforme, celle-ci enregistre des données financières relatives à la carte de crédit de l'utilidateur .
Article 8 - Droit d'accès, de rectification et de déréférencement de vos données
En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants:
-le droit d'accès, ils peuvent exercer leurs droits d'accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l'adresse éléctronique ci dessous mentionnée . Dans ce cas, avant la mise en oeuvre de ce droit, la plateforme peut demander une preuve de l'identité de l'utilisateur afin d'en vérifié l'exactitude :
le droit de réctification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations :le droit de suppression des données :
le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs puvent de demander à la plateforme de limité le traiteemnt des données personnelles conformément aux hypothése prévus par le RGPD;
le droit e s'opposer aux traitement des données : les utilisateurs peuvent s'opposer à ce que leurs donnés soient traités conformément aux hypothéses prevues par le RGPD;
le droit à la portabilité : ils peuvent réclamerque la plateforme les remette des données personnels qu'ils sont founies pour les transmettre à une nouvelle plateforme .
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactons à l'adresse suivante :
58 Rue de Monceau 75008 paris
Ou par mail à l'adresse:
Info@lineshopelegance.com
Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d'un titre d'identité en cours de validité signé et faire mention à l'adresse l'éditeur pourra contacter le demandeur .
La répose sera adressé dans le moi suivant la réception de la demande . Ce délai d'un mois peut être prolongé de deux mois si la compléxité de la demande et/ou le nombre de demande l'éxige .
De plus, et depuis la loi n=2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la posibilité d'organiser le sort de leurs données aprés leurs déccès .
Pour plus d'informations sur le sujet, vous pouvez consultez lz site internet de la CNIL:https://www.cnil.fr/
Les utilisateurs peuvent aussi induire une réclamation auprés de la CNIL sur le site de la CNIL, car nous sommes à votre entiére disposition pour régler votre probléme .
Article 9 - Utilisation des données
Les données personnelles colléctés auprés des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de notre plateforme, leurs amélioration et le maintien d'un environnement sécurisé . La base légale des traitements est l'exécution du contrat entre l'utilisateur et la plateforeme . Plus précisement, les utilisations sont les suivantes:
-accès et utilisation de la plateforme par l'utilisateur
-géstion du fonctionnement et optimisation de la plateforme
-mise en oeuvre d'une asistante utilisateurs :
-vérification, identification, et authentification des données transmise par l'utilisateur :
-personnalisation des services en affichant des publicité en fonction de l'historique de navigation de l'utilisateur, selon ses préférences
-prévention et détéction des fraudes malwares (malicious, sofwares ou logiciels maceillants) et gestion des incidents de sécurité ;
-gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;
-envoi d'informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l'utilisateurs :
-organisation des conditions d'utilisation des services de paiement .
Article 10 - Politique de conservation des données
La plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son asistance .
Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditionsn nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n'ayons plus besoin pour vous fournir nos services .
Article 11 - Partage des données personnelles avec tiers
Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l'Union européenne, dans les cas suivant :
-quand l'utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en oeuvre de ces services, la plateforme est en relation avec des sociétés bancaire et financiéres tierces avec lesquelles elle à passé des contrats :
-lorseque l'utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la plateforme, des information accesible aux public :
-quand l'utilisateur autorise le site web d'un tiers à accéder a ses données;
-quand la plateforme recourt aux services de prestataires pour fornir l'asistance utilisateur, la publicité et les service de paiement . Ces prestataires dispose d'un accès limité aux données de l'utilisateur, dans le cadre de l'exécution de ces préstations, et ont l'obligation contractuelle de l'utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel :
-si la loi l'éxige, la plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la plateforme et se confoemer aux procédures administratives et judiciaires .
Article 12 - Offres commerciales
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Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigeur .
Article 13 - Cookies
Qu'est-ce qu'un coockie?
Un cookie ou un etraceur est un fichier électronique déposé sur terminal (ordinateur, tablette,smartphone ...) at lu par exemple lors de la consultationd'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé
(source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi)
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